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Marques déposées par monsieur Gomart Michel
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Le Voyageur Européen
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Voyageur Européen
M. Gomart Michel

Numéro de dépôt :
3987772
Date de dépôt :
05/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/03/2023
Le Voyageur Européen de Gomart Michel

Présentation de la marque Le Voyageur Européen

Déposée le 5 mars 2013 par monsieur Gomart Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Voyageur Européen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est monsieur Gomart Michel domicilié(e) 22 bis Chemin Latéral - 94140 - ALFORTVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gomart Michel domicilié(e) 22 bis Chemin Latéral - 94140 - ALFORTVILLE - France.

La marque Le Voyageur Européen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Voyageur Européen est expirée depuis le 5 mars 2023.

Gomart Michel a également déposé les autres marques suivantes : Le Spotter , Old Memories


M. Gomart Michel - 22 bis Chemin Latéral - 94140 - ALFORTVILLE - France


M. Gomart Michel - 22 bis Chemin Latéral - 94140 - ALFORTVILLE - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Inscription le 19 septembre 2013 - Retrait partiel n°609147 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-19

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table.